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la commande. Ils sont donnés à titre purement indicatif et sans engagement. En cas de dépassement de ces délais, le client aura la seule possibilité d'annuler sa commande ou d'accepter un nouveau délai, sans qu'il puisse exiger une remise de prix ou le paiement de dommages-intérêts. La livraison est réputée effectuée dès lors que le produit quitte l'entrepôt, c'est-à-dire, à partir de sa prise en charge par le transporteur ou l'expéditeur, même en cas de livraison franco. Ainsi, le Client réserve à l'arrivée des produits, conformément à l'article L 133-3 du Code du Commerce, et d'exercer s'il y a lieu et dans les délais réglementaires |
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Ce produit a été ajouté le mardi 22 avril 2008. |
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